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  • Notice: Undefined index: value in googleanalytics_page_alter() (line 237 of /var/www/terraillon_v2/public/sites/all/modules/google_analytics/googleanalytics.module).
  • Notice: Undefined index: value in googleanalytics_page_alter() (line 237 of /var/www/terraillon_v2/public/sites/all/modules/google_analytics/googleanalytics.module).

CGV
 

INFORMATIONS GÉNÉRALES SUR LA SOCIÉTÉ :

 

XXXX

Conformément à la loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, nous vous informons que :

 

Ce site est édité par Terraillon,
SAS au capital de 3.200.000 €uros
N° SIRET 796 080 455 00101
Code APE 4669 C
Adresse : 1 Rue Ernest GOUIN – 78 290 CROISSY SUR SEINE
Mail : contact@terraillon.com
RCS de Versailles N° B 796 080 455
Numéro d'identification TVA FR 12 796 080 455

Le présent site est hébergé sur les serveurs de JLL informatique, 94 rue Rouget de Lisle à Suresne

Le site www.terraillon.fr est régi par le droit français ; les visiteurs ayant accès au site de l'étranger, doivent s'assurer du respect des lois localement applicables. Les mentions légales pouvant être
modifiées à tout moment et sans préavis, nous vous engageons à les consulter régulièrement.

 

    CONDITIONS D’UTILISATION :

 

Vous ne pouvez utiliser ce Site qu’en respectant les présentes Conditions d’Utilisation et en tout état de cause votre utilisation ne doit être faite qu’à des fins licites, c’est à dire en respectant
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• Ne pas utiliser de logiciel, « routine » ou dispositif en vue d’entraver ou d’essayer d’entraver le bon fonctionnement du Site, que ce soit manuellement ou électroniquement, par quelque moyen
que ce soit, étant notamment visé le fait de télécharger ou de rendre accessibles des fichiers contenant des données altérées ou encore des virus ;
• Ne pas dégrader, altérer, ni modifier l’aspect graphique de ce Site ou les codes du logiciel le constituant ;
• Ne pas entreprendre d’action susceptible d’entraîner un trafic déraisonnable ou disproportionné sur le Site ou sur une infrastructure liée ;
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Sans préjudice de tous ses autres droits (qu’ils soient d’origine légale ou autre), Terraillon se réserve le droit de vous refuser l’accès à ce Site si il juge (à son entière discrétion) que vous violez
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Terraillon se réserve le droit d’apporter des améliorations ou d’effectuer des modifications sur les informations, les services, produits et autres éléments de ce Site, ou encore de le fermer, à
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Par conséquent, en continuant d’accéder à ce Site ou de l’utiliser, vous êtes considéré comme ayant accepté les modifications des présentes Conditions d’Utilisation.

 

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